Dans cette rubrique, retrouvez les convocations, procès-verbaux et délibérations du Conseil municipal.

Les convocations précisent la date, l'heure et l'ordre du jour des séances.
Les procès-verbaux sont les comptes rendus officiels des débats et décisions.
Les délibérations, quant à elles, formalisent les décisions votées par les élus. 

Cet espace vous permet de suivre en toute transparence la vie démocratique et les grandes orientations de la commune.

2026

Conseil municipal du 31 mars 2026

Délibération 2026-15 : délégations consenties au Maire par le conseil municipal

Délibération 2026-16 : délégations aux adjoints aux maires

Délibération 2026-17 : délégations au conseiller municipa délégué

Délibération 2026-18 : indemnités des élus

Délibération 2026-19 : désignation des délégués au Syndicat Scolaire intercommunal

Délibération 2026-20 : désignation au sein de TE38 (Territoire d'énergie Isère)

Délibération 2026-21 : désignation des membres de la commission communale des impôts

Délibération 2026-22 : désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

Délibération 2026-23 : désignation des membres de la commission appels d'offres

Délibération 2026-24 : désignation des membres du CCAS

Délibération 2026 -25 : désignation du correspondant défense

Délibération 2026-26 : désignation du correspondant sécurité routière

Délibération 2026-27 : remise en état du chemin de la Combe Billard - demande de subventions au près du Département et de l'Etat

Conseil municipal du 21 mars 2026

Délibération 2026-11 : conseil municipal : élection du maire

Délibération 2026-12 : conseil municipal : détermination du nombre d'adjoints

Délibération 2026-13 : conseil municipal : élection des adjoints

Délibération 2026-14 : conseil municipal : désignation d'un conseiller municipal délégué appelé à recevoir une délégation de fonctions

Conseil municipal du 11 mars 2026

Délibération 2026-01 : Approbation du Compte financier unique 2025

Délibération 2026-02 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025 au budget primitif 2026

Délibération 2026-03 : Versement annuel d'une subvention au CCAS

Délibération 2026-04 : Subvention à l'association Nature et Protection de Cras dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique

Délibération 2026-05 : Inscription au BP 2026 d'une enveloppe bugétaire dédiée aux animations - ateliers au tiers-lieu communal

Délibération 2026-06 : Approbation de la proposition de budget primitif 2026

Délibération 2026-07 : Création d'un poste d'agent technique titulaire à temps complet et suppression de deux postes à temps non complet

Délibération 2026-08 : Adhésion à la convention de participation proposée par le Centre de Gestion de l'Isère (CDG38) en matière de protection sociale complémentaire - risque santé

Délibération 2026-09 : Participation financière de 15€ par mois pour les contrats santé labellisés Fonction Publique territoriale

Délibération 2026-10 : Projet de loi de décentralisation - situation des syndicats d'énergie motion relative à la compétence "distribution d'électricité et de gaz"

 


2025

Conseil municipal du 18 décembre 2025
 
 
 
 
 
 
Conseil municipal du 21 octobre 2025
 
 
 
 
 
 
 
 
Conseil municipal du 28 août 2025
 
 
 
 
 
 
Conseil municipal du 5 mai 2025
 
 
 
 

 

Conseil municipal du 9 avril 2025

 

Conseil municipal du 11 mars 2025

 
 
 
 
 
 

Conseil municipal du 19 février 2025

Délibération 2025-09 : Frelon asiatique désignation référent subvention

Délibération 2025-08 : Engagement de la commune pour la signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)

Délibération 2025-07 : TES38, plan de financement travaux de réseaux de distribution publique d'éléctricité

Délibération 2025-06 : Versement d'une subvention annuelle au CCAS

Délibération 2025-05 : Fongibilité des crédits

Délibération 2025-04 : Vote du budget primitif 2025

Délibération 2025-03 : Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2024

Délibération 2025-02 : Vote du compte administratif du budget communal 2024

Délibération 2025-01 : Approbation du compte de gestion 2024